conditions générales de vente

/Propriété intellectuelle et contrefaçons:

ART-TECHNIQUES et M. Philippe CUSSOT sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, reproductions, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ART-TECHNIQUES et M. Philippe CUSSOT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.

0
    0
    PANIER
    VOTRE PANIER EST VIDERETOUR à LA BOUTIQUE